SCI à l'IS : quels placements pour sa trésorerie excédentaire (et pourquoi l'IR change tout)
Une SCI à l'IR ne peut pas vraiment accumuler de trésorerie à l'abri de l'impôt. Une SCI à l'IS, si — mais l'option est en général irrévocable. Ce qui change avant même de parler placement.
Une SCI qui loue des locaux professionnels ou des immeubles à des tiers peut dégager, année après année, un résultat qui dépasse largement les besoins de distribution aux associés. Ce qu'il est possible d'en faire — le garder en trésorerie et le placer, ou le voir taxé aux associés qu'il soit distribué ou non — dépend entièrement d'un choix fait en amont : l'option pour l'impôt sur les sociétés.
SCI à l'IR : pourquoi il n'y a presque rien à placer
Par défaut, une SCI est translucide fiscalement : son résultat est réputé distribué et imposé chaque année entre les mains des associés à l'impôt sur le revenu, que la trésorerie reste effectivement sur le compte de la SCI ou non. Il n'y a donc pas de véritable trésorerie excédentaire à placer au niveau de la société : l'argent qui y reste a déjà été fiscalisé chez les associés, qui peuvent librement le retirer sans fait générateur d'impôt supplémentaire — mais aussi sans aucun avantage de capitalisation à l'abri de l'IR.
SCI à l'IS : la trésorerie redevient un vrai sujet d'allocation
Sur option pour l'IS, la SCI paie l'impôt sur les sociétés sur son résultat (15 % jusqu'à 42 500 € de bénéfice, 25 % au-delà, sous conditions), et seuls les dividendes effectivement distribués sont ensuite taxés chez les associés. Le résultat non distribué reste dans la société, où il peut être placé exactement comme la trésorerie de toute autre société à l'IS : compte-titres, contrat de capitalisation, usufruit de SCPI — les mêmes enveloppes, les mêmes arbitrages.
| Critère | SCI à l'IR | SCI à l'IS |
|---|---|---|
| Résultat non distribué | Taxé aux associés quand même (IR) | Reste dans la société, taxé à l'IS seulement |
| Trésorerie réellement disponible à placer | Quasi nulle (déjà fiscalisée chez les associés) | Le résultat net d'IS, cumulable d'année en année |
| Amortissement de l'immeuble | Non déductible du résultat | Déductible — réduit le résultat imposable |
| Plus-value de cession de l'immeuble | Régime des plus-values des particuliers (abattement pour durée de détention) | Régime des plus-values professionnelles, sans abattement pour durée de détention |